1. Code de la santé publique (version consolidée du 22 février 2018 disponible sur ce site Legifrance.gouv).
2. Code de déontologie médicale (édition avril 2017 disponible sur le site du Conseil national de l’ordre des médecins).
3. Conditions de réalisation et description des principales techniques utilisées au cours de l’endoscopie en urgence
4. Instruction no DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins.